CHATEAU HAUT PANET
Présentation de la marque CHATEAU HAUT PANET
Déposée le 29 décembre 1992 par FRAPPIER Solange auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU HAUT PANET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-10 du 12 mars 1993.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU HAUT PANET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92452412.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU HAUT PANET est expirée depuis le 29 décembre 2022.
FRAPPIER Solange a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2002 n°2232607 - Publication au BOPI 2002-11-27
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-27
Publication - Publication le 12 mars 1993 au BOPI 1993-10
Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2012 n°2516637 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2012-12-17